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Le contrat de travail, qu'il soit à durée déterminée ou indéterminée
doit s'adapter aux circonstances qui affectent l'entreprise ou le salarié. Ce
contrat de travail est d'exécution successive, et parfois, suite à des
situations nouvelles, on devra le sauver en modifiant certains éléments de ce
contrat! Selon l'article 1134 CCiv, la convention est la "loi des
parties". L'idée simple est donc de dire que toutes les modifications
devraient être consenties par les deux parties. Or l'employeur, de par son
statut, a une supériorité sur le salarié et peut lui imposer une modification
de son contrat de travail. Toutes les modifications ne seront cependant pas
acceptées par le salarié cocontractant et plus la modification sera
importante, plus le salarié sera tenté d'invoquer la force obligatoire du
contrat de travail pour refuser le changement que l'employeur entend lui
imposer.

Par
ce schéma on comprend deux choses: le contrat de travail est "formé"
de deux parties: le noyau dur et les éléments accessoires. C'est de ces deux
éléments que va provenir une distinction entre deux types de modification, une
qui attrait au changement des éléments accessoires et l'autre au changement d'élément
du noyau dur. Dès lors quels sont ces deux types de modifications? Quels sont
les éléments accessoires? De quoi est composé ce noyau dur? Qu'elle évolution
jurisprudentielle a subi chaque notion? En effet, le droit du travail est un
droit vivant et depuis ces dernières années, il subit de grands
bouleversements qui se traduisent également dans le domaine de la modification.
C'est pourquoi nous allons voir d'une part la modification substantielle du
contrat de travail (I) et d'autre part, la modification accessoire (II). Il
convient également de préciser que chacune de ces deux parties sera organisée
de la même manière et s'attardera plus particulièrement sur l'évolution de
la notion, la procédure à appliquer pour la modification, et enfin le choix
qui se présente au salarié: accepter ou refuser cette modification. Enfin,
nous verrons en annexes l'appréciation de la notion de modification.
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