LA DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME

 

I.   Le contexte politique. 

Le contexte politique est marqué à l’été 1789 par des événements plus ou moins graves qui expliquent dans une large mesure les termes même de la déclaration. Le premier événement est la prise de la Bastille le 14 juillet 1789 à Paris, après la décision de Louis XVI de renvoyer le ministre Necker le 11 juillet. Des troubles et émeutes visent les agents du fisc, les magasins d’armes ; des heurts se déclarent le 12 juillet sur la place Louis XV, aussi le 14 juillet, la foule présente s’est emparée d’un certain nombre de fusils aux invalides et de la poudre qui se trouvait à la Bastille. Ce bâtiment était une prison d’Etat depuis le 17e siècle, une citadelle militaire quasiment désaffectée,  dirigée par un gouverneur qui avait essayé de négocier avec la foule mais la fusillade a fait des dizaines de morts. 

Après le mouvement s’est poursuivi en France par le phénomène de la grande peur durant la fin du mois de Juillet. Ce phénomène s’apparente à la propagation de la rumeur. Les premiers événements révolutionnaires parisien ont été amplifiés et s’est répandue l’idée que le pouvoir se désorganise pour l’anarchie. Un phénomène violent est à craindre. A la faveur de cette rumeur, ce sont déroulés des pillages, des incendies dirigés principalement contre les titulaires des droits seigneuriaux. 

En conséquence, on craint dans les villes l’arrivée de brigands qui vont piller, incendier, rançonner... Elles vont mettre en place les gardes nationales c'est à dire que pour faire face, les autorités publiques décident d’armer les citoyens. On remarque aussi un effondrement des structures locales, des institutions tels les intendants car elles ne fonctionnaient pas bien après la Révolution municipale, seules les institutions municipales se maintiennent. Tantôt c’est la municipalité de l’Assemblée Nationale, tantôt on voit se substituer des équipes nouvelles, assemblées plus ou moins illégales qui prolongent celles qui se sont formées pour l’élection des Etats-Généraux. 

Tout ceci débouchent sur la nuit du 4 août 1789 qui abolit les privilèges, mais le bilan est beaucoup plus considérable. Le climat général était un climat de menace quoi nécessitait la remise en ordre pour éviter les démembrements. On constate un désordre urbain et une révolte agraire de l’été 1789, les députés et ordres privilégiés, de la noblesse et du clergé, ont décidé de réformer en profondeur les institutions sociales. Le procès verbal de la séance dresse toute une liste de réformes notamment le vote de l’égalité fiscale, de l’égalité d’accès à tous les emplois publics et l’abolition des privilèges. 

Tous ces votes se sont opérés d’après les contemporains d’alors dans une ambiance de “ nuit d’ivresse ”. Quand l’enthousiasme est retombé, bien des questions ne sont pas réglés. Dans les jours qui ont suivis le 4 août, les députés sont revenus en arrière sur leur décision. Un décret sur les droit féodaux a tempéré la décision du 4 août. Ainsi les droits honorifiques telles la chasse et la justice seigneuriale sont abolis sans indemnités. Tous les droits seigneuriaux à contenu économique sont rachetables et exigibles jusqu'à leur remboursement. On abolit également la dîme qui était l’impôt ecclésiastique. 

II.    Le “ credo du nouvel âge ”.

Constitué d’un préambule le 17 avril, ce texte très important a donné lieu, à l’Assemblée Nationale, à des travaux préparatoires entre le 9 juillet 1789 et le 26 août et une déclaration qui est devenue le préambule de la constitution. Beaucoup de projets ont été élaborés par les principaux leader de l’Assemblée Nationale tels Lafayette, Mounier, Mirabeau et Sieyès. Chacun a fait des proposition et il a fallu fondre tous ces projets pour arriver à un texte définitif. Finalement, un comité de constitution a élaboré un texte de constitution. 

Les historiens se sont demandés si le texte n’est qu’une œuvre de circonstances ou équivaut à l’exposé de principes généraux qui deviendront universels. Ils ont insisté sur le fait que ces principes posés avaient une nature intemporelle, une valeur définitive valant pour tous les hommes et toutes natures. Ils se sont aussi demandés si le texte est la concrétisation des idées idéologiques des lumières et donc typiquement français ou bien si le texte n’avait pas été influencé par des idées américaines. 

Beaucoup d’articles sont écrits en réaction contre le système politique et social de l’Ancien Régime, il y a une certaine volonté de rupture qui se manifeste notamment par l’influence, par l’importance du légicentrisme et puis par le transfert de souveraineté consacré par ce texte français dans les premier mot du Préambule. Les 3 mots qui résument l’idée sont liberté, égalité et fraternité. La référence divine qui marque aussi une rupture à l’origine du devoir, il y a une référence vague au Dieu des philosophes.