Cette partie est réalisée dans un but d'apprentissage de la matière juridique et reprend pour cela les différents fondements du droit français et du droit international dans les matières indiquées ci-dessous. 


DROIT DES STRUCTURES

 

Droit des contrats Introduction au droit des contrats
La formation des contrats
Les effets des contrats
Droit des sociétés Questions pratiques en droit des sociétés 
La société en nom collectif
La société en commandite simple
La société en commandite par action
La société à responsabilité limitée
La société anonyme
Droit immobilier Le programme d'aménagement d'ensemble
Le lotissement
Le contentieux de l'urbanisme
Droit et stratégie Le concept de l'innovation
La firme et son environnement concurrentiel
Les cas concrets
Droits des nouvelles technologies Internet et le droit international
Droit du commerce électronique
Droit de la propriété intellectuelle sur le net
Sécurité sur le net
Les infractions informatiques
La cybercriminalité
Droit de l'homme et nouvelles technologies
Economie des télécommunications


     DROIT DE L'ENTREPRISE

 

Droit social Thèmes de réflexions
Exposés
La loi Aubry II
Droit des procédures collectives L'entreprise en difficulté
La procédure et son ouverture
L'entreprise: régime général, plan et régime simplifié
Le patrimoine
Les responsabilités et les sanctions
Propriété intellectuelle Le code de la propriété intellectuelle (Partie 1 et 3)
Droit du commerce international Pour résoudre un cas pratique
Les modes de règlements des différends commerciaux
Les contrats
L'activité commercial
Droit civil Introduction générale au droit  
Droit des personnes  
Droit de la famille

     CULTURE GÉNÉRALE

 

Droit international public

Les états
Les entités
Les normes
Les espaces

Histoire du droit
Histoire des institutions
Histoire de la presse

La fin de l'ancien régime  
La rupture révolutionnaire de 1789 à 1799  
La stabilisation napoléonienne de 1799 à 1814  
La notion de procédure romaine  
Les contrats et quasi contrats  
Les délits et quasi délits  
Théorie générale des obligations
Evolution historique de la presse

Droit bancaire

Introduction au droit bancaire
Les structures bancaires
La réglementation de l'activité
Les opérations de banques

Economie

Notion de microéconomie et de macroéconomie
Introduction à l'économie
L'offre et la demande de monnaie
Les instruments bancaires et financiers
Annexes

Libertés fondamentales

La notion de libertés fondamentales
Éléments de théories générales sur les libertés
Études des libertés publiques