Accueil |
Optimisation des choix de gestion |
Délai de conservation des documents | Flux immatériels sur internet | Prix de transfert |
Sont membres du Tiers Etat, tous ceux n'appartenant pas à un ordre privilégiée. Mais c'est un ordre très disparate : bourgeoisies, mondes des métiers, ouvriers des manufactures.
I. Les bourgeoisies.
De façon générale, la bourgeoisie se considère comme l'élite du TE. Dans les derniers siècles de l’Ancien Régime, elle a tendance à s'étendre et à s'enrichir; cela en raison du développement des villes, de l’administration et de l'essor économie du 18e.
1. La bourgeoisie d’affaires.
On trouve à son sommet, les fermiers généraux, c’est à dire les grands financiers participant à l’administration de la ferme générale , une institution propre à l’Ancien Régime, qui a été créée de façon définitive en 1726. Le système est de tel sorte qu'un bail est passé tous les 6 ans entre le pouvoir royal et un particulier dont le bail porte le nom. Ce particulier se charge de la perception de certains impôts, principalement les indirects qui sont tailles, gabelle..., et il verse au pouvoir royal une somme globale déterminée au moment de l’adjuration du bail; puis il s'arrange pour percevoir les impôts sur la levée des impôts et il se rembourse en ajoutant un bénéfice. 12 baux de ce type ont été passés de 1726 à 1786.
Les fermiers généraux forment entre eux une compagnie et sont associés. Le nombre de fermiers varie d'un bail à l'autre entre 4 et 80. Ce système est profitable au pouvoir royal car chaque année il obtient une somme dont le montant est fixé par le bail; de plus, il est débarrassé des difficultés et des frais inhérents à la levée de ces impôts. Mais un contentieux éventuel lié à ces levées d'impôts indirects relève toujours des juridictions royales compétentes.
Ce système de fermes générales a donné lieu à toute une organisation, une administration, avec un organisme central, un président. En fait, une administration centrale uniforme efficace et très en avance sur administration royale avec par exemple le recrutement du personnel par concours et un système de retraites créé dès 1768. Ce système propre à la France sera admis notamment par Frédéric II de Prusse qui tentera de l'imiter.
Toutefois, ce système de fermes générales fera l'objet à la fin de l’Ancien Régime de tout une série de critiques. Ces fermiers sont les personnes le plus riches du royaume. Ils sont très enviés dans les années 1775-1785. La fortune moyenne au moment de leur décès est de 3.000 livres d'où un adage qui cite "riche comme un fermier général". Ils ont un train de vie luxueux et construisent des palais tel l'Elysée, ils se conduisent en réserve vis à vis des philosophes et des musiciens.
En même temps, ils sont critiqués car on considère qu'ils font des bénéfices trop grands dans les levées d'impôts indirects: "la grande légende noire des fermiers généraux". Et dans la suite des événements, ils feront parti des personnes très visées par la politique de la Terreur. Ainsi en mai 1794, 28 seront guillotinés dont Lavoisier. Globalement, le pourcentage moyen des bénéfices qu'ils avaient, était de 10 à 15%.
Il y a aussi , autre que des fermiers généraux, des bourgeois qui se sont consacrés aux activités industrielles de négoce. Ce type de bourgeois est en pleine ascension au 18e du fait que la France entre dans la révolution industrielle. La plupart de ces activités restent familiale et gardent la forme juridique des sociétés de personnes. Et à côté, se développe les sociétés de capitaux représentées par les commandites par actions; et les sociétés de capitaux aux pouvoirs constituant les formes annonçant les sociétés anonymes.
On peut ajouter tout ce qui relève du commerce international, qui s'est multiplié par 5 au cours du 18e. Ce commerce se fait surtout entre la métropole et les colonies gardées par la France grâce au traité de Paris en 1763 avec la Martinique, Guadeloupe, St Dominique, les comptoirs du Sénégal et de la Guinée, l'Ile Maurice, la Réunion et les comptoirs de l'Inde.
Le commerce est protégé par le système de l'exclusif c’est à dire la métropole à le monopole du commerce avec ces territoires. Beaucoup de compagnies privées d'armateurs indépendant ont donc leurs activités dans ce cadre. De même que beaucoup pratique le commerce triangulaire c’est à dire que le navire part de France chargée de pacotille échangée sur les côtes d'Afrique contre des esclaves noirs qui sont vendus aux Antilles ou à la Nouvelle - Orléans contre des produits coloniaux. Ce commerce explique pour beaucoup le développement de nombreux ports français et les splendeurs urbanistiques de certaines villes.
Enfin il y a les activités de banques: la banque française reste en retard au 18e par rapport à celle des pays protestants comme la Grande Bretagne et la Suisse, et ce en raison de l'attitude de l’Eglise catholique à l'égard de l'argent. Dans le courant 18e, on constate une hausse du nombre de banques, mais les banquiers se consacrent surtout à des opérations financières avec l'état tels les placements et emprunts, et ils se désintéressent des investissements industriels. La France est le seul pays européen qui n'est pas parvenu à créer le crédit public en système autonome.
2. La bourgeoisie rentière.
Au 18e, beaucoup vivent des revenus que leurs procures les différents catégories de rentes. Une même personne peut recevoir plusieurs types de rentes d'origine seigneuriale, qu'on reçoit en tant que propriétaire pouvant provenir de prêts consentis avec l'état. Le nombre de rentiers à tendance à augmenter au 18e, aussi on trouve en 1773 à Grenoble 22% de rentiers. Les rentiers ont tendance à se concentrer dans les villes qui drainent des richesses issues de la campagne. Ils utilisent leur argent dans des dépenses somptuaires ou des investissement dans l'acquisition d'offices.
3. La bourgeoisie intellectuelle.
Ce sont des personnes d'origine et de niveau de fortune assez différents, le point commun est surtout un genre de vie c’est à dire qu'ils gardent une partie de leur temps pour les "loisirs". On y trouve des personnes de profession juridique en grand nombre tels les avocats. Dans les villes de bailliage ou de sénéchaussées se trouvent environ 20 avocats. Les avocats sont constitués en ordre inscrit dans un barreau, ils ont les fonctions de plaidoirie, d'accomplir les actes de procédure, donnent des consultations. Certains se livrent à des réflexions sur le droit comme Durand de Maillanne avocat au parlement d'Aix.
On trouve aussi des procureurs qui sont l'équivalent des avoués, les médecins, la troupe des pédagogues qui regroupent tous ceux qui donnent des leçons particulières. Il y a également la bourgeoisie issue des offices et les gens de bureaux, surtout les employés et les commis administration comme ceux de la ferme générale avec plus de 28.000 personnes et la régie générale des aides de plus de 12.000 personnes. Dans ces administrations il y a une hiérarchie de grade voire un statut.
II. Le monde des métiers.
1. L’organisation traditionnelle des communautés de métier.
Elles se sont développées au MA dans le prolongement du renouveau urbain. Ces communautés sont organisées très précisément. Chaque métier est gouverné par des statuts professionnels variables d'un métiers à un autre, d'une ville à une autre. Elles prévoient une organisation hiérarchique interne avec des apprentis, des compagnons et des maîtres qui dirigent l'atelier.
Les gardes du métiers sont élus le plus souvent par les maîtres et sont chargés de faire respecter la réglementation professionnelle. Ces métiers sont nombreux, chacun se trouve dans une situation de monopole et pour chaque travail, doit être réalisé selon des règles, des modalités précises comme comment se procurer des matières premières?
On trouve aussi tout un environnement à la fois historique et religieux, un état d'esprit, un idéal (travail bien fait, équilibré entre la protection du consommateur et les intérêts de l'artisan). Il y a aussi une forte solidarité entre gens d'un même métier, cela se manifeste dans les confréries: dimension à la fois religieuse et sociale. L'organisation est allée dans le sens de la généralisation des métiers de type parisien: les jurandes, au 18e, ce sont les corporations.
Cela va vouloir dire que la réglementation sera plus précise, il sera de plus en plus difficile pour un compagnon d'accéder à la maîtrise. Le pouvoir royal a aussi, de façon générale mais surtout pour des raisons fiscales, été favorable au développement des corporations de façon à percevoir des revenus.
2. L` édit de Turgot février 1776.
Les critiques formulées conte l'organisation traditionnelle des métiers sont de plus en plus vives au 18e. Dans les ouvrages on critique notamment le caractère étouffant de ce type d'organisation professionnelle mais aussi la pratique appliquée depuis Colbert et qui a encore aggravé la réglementation. De la doctrine politique et économie des physiocrates, il y a l'exaltation de la liberté d'entreprise et du commerce, et certains auteurs comme Diderot jugent les corporations injustes et funestes.
Turgot a essayé au début du règne de Louis XVI de faire une réforme dans ce domaine, on y trouve une suppression de toutes les corporations sauf dans 4 métiers: les métiers dits de danger: la pharmacie, l'imprimerie, la serrurerie et l’orfèvrerie, mais ils sont soumis à un régime d'autorisations préalables.
Dans tous les autres métiers est affirmé pour quiconque la liberté d'exercer un commerce ou un manuel sous réserve d'une simple déclaration de police. Suppression de toutes les maîtrises existantes sans indemnités, de toutes les confréries et associations entre les membres d'un même métier et de la juridiction disciplinaire des métiers qui sera exercée par les tribunaux ordinaires.
L'édit est qualifié de général mais dans un premier temps, il est prévu qu'il ne s'appliquera qu'aux métiers de paris. Cet édit a connu beaucoup de résistance même s'il est ce que souhaitait la doctrine. Il s'est heurté aux gens de métiers et à l'hostilité du parlement de Paris qui est contre toutes les réformes royales de l'époque.
Le gouvernement a dû retirer cette réforme et Turgot a dû quitter ses fonctions sans l'avoir réalisée. Selon des modalités atténuées, on va la reprendre avec la suppression des communautés parisiennes, mais parallèlement on constate la création de nouvelles communautés avec 6 corporations de marchands et 4 communautés d'artisans. L'intérêt c'est que là il y a eu une réduction du nombre des communautés c’est à dire qu'on a rassemblé des activités professionnelles proche pour faire un seul métier; certaines maîtrises ont été ouvertes aux femmes; certains métiers ont été rendus libres, et on a réduit les droits d'entrée dans certaines maîtrises.
La Révolution mettra fin à ce régime, l’Assemblée Nationale constituante adoptera deux textes en 1791: le décret d'Allarde qui supprime toutes les communautés de métiers et énonce que l'accès aux métiers est désormais libre. Il y a de même la loi de Chapelier qui a confirmé l'abolition des corporations et a posé le principe de l'interdiction de toute grève ou de toute coalition, soit entre les maîtres soit entre les ouvriers. Pour une partie du 19e jusque la loi de 1884, il y a une interdiction de tout regroupement de nature professionnelle.
III. Les ouvriers et les paysans.
Le monde ouvrier ne peut être isolé totalement de celui des paysans puisqu’au 18e, la France reste majoritairement rurale malgré les progrès de l'industrialisation. Les ouvriers sont plus importants au 18e, environ 500.000 personnes, car dans le milieu rural, il y a des innovations techniques qui permettent d'améliorer le rendement.
Sur la longue durée du 18e, il y a une hausse des prix nette, multipliée par deux entre 1730 et 1789, et avec des conséquences défavorables à la noblesse dont le revenu des rentes est fixe et plutôt favorable à la bourgeoisie rurale et urbaine. A la campagne, il y a une apparition et un développement des intermédiaires entre le paysan à la base et le seigneur. Les juristes au 18e considèrent que le plus proche de la propriété ce n'est pas le seigneur mais le paysan qui l'exploite.
En conclusion, la France du point de vue économie au 18e est un pays en plein essor, économie n'est pas une origine de la Révolution. De plus, c'est le pays le plus peuplé d'Europe. La notion d'ordre à la veille de la Révolution est dépassée. Il y a beaucoup de facteurs de rapprochement d'un ordre à un autre. L'opposition est surtout celle entre le non de l'argent et celui des talents.
|