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On appelle césarisme, le système politique à la fois qui repose sur un pouvoir personnel très concentré entre les mains du chef de l'état, premier consul puis Empereur mais qui repose aussi sur une participation du peuple lors de l’élaboration des grandes décisions. Dans le processus d’établissement de l’Empire napoléonien, à la République succède l’empire, le Consulat de l’an VIII, système issu du coup d’état de brumaire, le Consulat à vie de l’an X et l’empire à partir de 1804.
I. L’apparence démocratique
Elle s’exprime par le maintien de la République : Napoléon Bonaparte par conviction ou par calcul s’estime l’héritier de la République française.
La participation des citoyens aux affaires publiques, où le système constitutionnel repose sur le suffrage universel mais la portée réelle de ce système est limitée par les listes de confiance. Ce système est dû à Sieyès qui consacre l’un des grands principes selon lequel le pouvoir vient d’en haut et la confiance d’en bas. Sieyès est resté attaché à une participation restreinte des citoyens, et en pratique les citoyens élisent un certain nombre d’entre eux sur les listes de confiance de l’arrondissement, listes à partir desquelles le pouvoir central choisit les agents publics de l’arrondissement jusqu’au niveau suprême, les assemblées politiques nationales ainsi qu’au niveau du tribunal de cassation.
Les assemblées politiques : elles sont 3 : Le Tribunat, le Corps législatif et le Sénat. Le Tribunat est composé de 100 membres ; son rôle est limité à délibérer sur les projets de loi. Le Corps législatif est composé de 300 membres ; son rôle est uniquement de voter les lois. Quant au Sénat, il est formé de 60 membres dont la moitié sont nommés par les consuls provisoires. Cette première moitié coopte la seconde.
Le
rôle du Sénat et de nommer les membres du Tribunat et du Corps législatif à
partir des listes de confiance nationale. Puis il arbitre les différents
conflits entre les différents pouvoirs publics. Le Sénat impérial est juge de
la constitutionnalité de tous les actes émanant du pouvoir public. Ces assemblées
ont été organisées par le régime pour concourir aux actes prévus par le
chef de l’état et non pour remettre des critiques. Aucune des assemblées
expriment directement l’opinion des citoyens.
Le Tribunat marquent et quelques velléités d’indépendance, il sera supprimé en 1807. Si l’apparence démocratique s’exprime par la technique de l’appel au peuple c'est à dire que Napoléon Bonaparte qui se présente comme la seule autorité exerçant le pouvoir au nom du peuple soumettra tout au long du régime les grandes décisions à la ratification populaire tel qu’en 1802 au moment de la transformation du Consulat temporaire en Consulat à vie ou encore en mai 1804 au moment du passage du Consulat à l’Empire. Le résultat est un assortiment populaire au décision du chef de l’état.
II. La réalité autoritaire.
Le gouvernement napoléonien équivaut à une structure monarchique même si au début, l’évolution général du système politique est allé insensiblement vers le rétablissement d’une monarchie héréditaire. Napoléon Bonaparte se débarrasse de l’opposition et considère qu’il doit établir une nouvelle monarchie qui doit prendre la suite des autres monarchies, avec son sacre : le sacre de napoléon 1er le 2 décembre 1804 à Notre Dame de Paris.
Mais le sacre n’est pas le seul élément, Napoléon Bonaparte a établi une noblesse impériale nouvelle et héréditaire sans privilège fiscaux, il s’est remarié en 1810 avec l’archiduchesse d’Autriche, ce qui l’a fait rentrer chez les Habsbourg. En 1811, naîtra le fils de Napoléon 1er , Napoléon II dit l’Aiglon qui fut Roi de Rome.
La manière de gouverner de Napoléon Bonaparte. La constitution de l’an VIII avait prévu 3 consuls : Napoléon Bonaparte, Sieyès et Ducaut. C’est le premier consul qui dirige puis l’empereur à partir de 1804 : Napoléon Bonaparte, le maître absolu de tout l’appareil état, de l’administration, des relations intérieures et extérieures. Du point de vue de la création du droit il dispose seul de l’initiative des lois.
Dans les premières années du régime, Napoléon Bonaparte utilisé le mécanisme prévu par la constitution c'est à dire il a fait préparer le texte par le Conseil d'Etat. Il a soumis le projet de loi au Tribunat puis au Corps législatif qui le vote puis il lui revient de mettre en application le texte. Dans les années qui ont suivies, Napoléon Bonaparte a pris l’habitude de légiférer lui même au moyen de décret. La loi n’est plus la norme principale, le droit est avant créé par le gouvernement c'est à dire Napoléon Bonaparte.
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