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Les
contractants doivent respecter les engagements qu'ils ont pris lors de l'inexécution
de la convention. Que se passe-t-il s'il y a une défaillance de l'un des
contractants? Il s'expose à des sanctions. La sanction la plus logique est que
l'un des contractants tentent d'obtenir de son débiteur l'exécution en nature
et le contrat est maintenu. Il faut tenter de maintenir le contrat et forcé le
débiteur. En cas d'inexécution, il peut choisir l'option de la rupture du
contrat, en tout état de cause, si la défaillance du débiteur lui pose préjudice,
il peut demander réparation sur le fondement de la responsabilité
contractuelle. L'action en inexécution du contrat.On
passe un contrat de vente, un engagement d'un tiers pour livrer le véhicule,
mais on ne le reçoit ps. On fait une action
en inexécution du contrat, ce n'est pas la plus facile à mettre en oeuvre
car elle suppose une mise en demeure du débiteur lorsque l'on traite d'exécution
forcée, certaines conventions ne sont pas susceptible d'exécution forcée. La résolution du contrat.Elle
marque la rupture des relations contractuelles. Toutefois, il faut examiner
lorsque la défaillance découle d'une impossibilité d'exécution: la théorie
des risques. La responsabilité contractuelle.C'est
une variante de la responsabilité civile (cf supra) et se distingue de la
responsabilité extracontractuelle parce qu'au lieu de reposer sur un fait, elle
s'applique lorsque le dommage a été causé par la mauvaise ou l'inexécution
du contrat. Il y a de nombreux points communs entre ces deux catégories: la
responsabilité en général, a pour objet la réparation d'un préjudice, mais
il y a une différence: la responsabilité contractuelle a pour base le contrat
et donc la responsabilité contractuelle. Cette responsabilité contractuelle obéit
aux règles de la responsabilité, peut tout de même faire l'objet d'aménagement
contractuel. |
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