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A L'EGARD DES PARTIES : LE PRINCIPE DE LA FORCE OBLIGATOIRE DU CONTRAT |
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Section 1: l'exécution du contrat. §1. Les modalités de l'obligation. Les obligations sous conditions §2. L'irrévocabilité du contrat. Le rejet de la théorie de l'imprévision Les exceptions au principe d'irrévocabilité §3. Les principes d'exécution des contrats. Section 2: l'inexécution du contrat. §1. L'action en inexécution du contrat. §2. La résolution du contrat. La résolution pour inexécution §3. La responsabilité contractuelle. Les conditions de la responsabilité contractuelle Les aménagements conventionnels
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Section 1: l'énoncé du principe. §1. L'inopposabilité du contrat. §2. L'étendu du lien obligatoire. Section 2: les exceptions au principe de l'effet relatif. §1. Les relations triangulaires. Les contrats économiquement liés.
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