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On
en a une connotation péjorative: le déguisement, le mensonge. Pour comprendre,
il faut changer et partir du principe inverse: le principe est le consensualisme.
Les parties sont libres d'exprimer leur volonté comme elle l'entende. Le
principe est la licéïté de la convention. Le corollaire est la simulation qui
devrait être licite. Elle consiste à passer sur un acte apparent: l'acte
ostensible et un contrat secret: la contre-lettre.
On passe donc deux contrats. Ce
n'est pas nécessairement une tromperie. Elle se distingue du dol en ce sens que
la volonté est bilatérale. La simulation peut avoir des motivations variées.
Elle peut être une fiction: anéantir l'acte apparent qui peut être une vente
alors que l'acte secret ne correspond à aucun transfert de propriété. Ce
n'est pas une tromperie et cela possède un certain nombre d'intérêt. On passe
un acte apparent qui est une vente, l'acte secret supprime la vente. On peut
trouver également une opération qui est une convention de partage: elle permet
de transférer le pouvoir sans que les tiers soit au courant: on fait porter
provisoirement un paquet d'action par une banque, de manière secrète, la
banque restituera à tel ou tel groupe. Ce
peut être également un déguisement;cela
consiste à déguiser une donation sous l'apparence d'une vente. Le principe
devrait rendre licite la donation. Il peut y avoir une simulation sur une seule
clause (la donation, le prix) ou une simulation de personne (la donation donnée
à une personne alors que c'est une autre personne qui a la contre-lettre). De
manière générale, le principe est que la
simulation est valable selon le consensualisme même si parfois elle masque un
acte frauduleux. On la trouve surtout dans le droit des affaires. La
simulation est licite. La simulation entre les parties.La règle est posée par l'article 1321: "les contre-lettres ne peuvent avoir leur effet qu'entre les parties contractantes; elles n'ont point d'effet contre les tiers". Le texte utilise la manière négative mais consacre la validité de la simulation.La simulation à l'égard des tiers.La
règle paraît claire: les contre-lettres n'ont point d'effets contre les tiers,
encore faut-il bien remarquer que le texte utilise le texte contre les tiers:
ils ne doivent pas subir un préjudice, mais ils peuvent en profiter, c'est à
dire l'invoquer quand c'est dans leur intérêt. |
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