DROIT DE LA FAMILLE

Bénabant disait : «  La famille est un groupe de personnes liées entre elles, par des liens fondés sur le mariage et la filiation ». 

La famille est aussi est réalité sociologique, économique et juridique.
Une réalité sociologique car c'est une unité qui se rencontre dans toutes les sociétés quelques soient les lieux et les époques.
C'est un fait permanent quelque soit la société en cause. 
Une réalité économique car ce sont les économistes qui montre l'importance de la famille en tant qu'unité de consommation et de production.
La notion d'entraide familiale est importante en particulier dans les professions libérales, commerciales, artisanales, agricoles.
La famille ne se passe pas de droit, mais en général, les juristes ne connaissent la famille que dans les situations pathologiques.
Dès qu'il y a une crise dans la famille, le droit intervient abondamment. 
Réglementation très minutieuse. 

Distinction entre 2 cercles familiaux: 
Le cercle lato sensu (sens large) est constitué de toutes les personnes descendant d'un auteur commun donc unis par un lien de parenté issu du sang. Dans cette conception, on va inclure collatéraux, gendre... tous les alliés: le lignage de l'ancien droit. 

Pour le cercle stricto sensu (sens étroit): époux et enfants: les parents et les enfants mais pas les petits-enfants voire même les parents et les enfants mineurs: la famille nucléaire. Il y a donc différentes conceptions de la famille.

C'est la famille au sens le plus étroit qui a le plus de rapport juridique. 
Les autres présentations possibles sont la famille légitime définie comme étant la famille dérivant de l'union des sexes et d'une procréation pendant le mariage: un enfant légitime est né d'un couple marié. La notion de mariage est accrochée à celle de légitimité. 
De plus il existe la famille naturelle définie comme étant la famille dérivant de l'union des sexes et d'une procréation hors mariage: les concubins ont donc des enfants naturels. 

Enfin la famille adoptive dérive d'un acte juridique qui permet d'assimiler un enfant biologiquement différent de ses parents à un enfant légitimement naît pendant le mariage. Le droit de la famille peut s'ordonner autour de deux actes: le mariage (avec le concubinage et le divorce) et la filiation. 

LE COUPLE

LE MARIAGE
Chapitre 1er: la formation du mariage.
Section 1: les conditions de fond.
Section 2: les conditions de formes.
Section 3: l'existence du mariage.
Chapitre 2: les effets du mariage.
Section 1: les liens personnels.
Section 2 : les liens matériels entre époux.
Chapitre 3 : la dissolution du mariage.
Section 1 : les cas de divorce.
Section 2 : les effets du divorce.

LE CONCUBINAGE
Chapitre 1er : les relations entre concubins.
Section 1 : les rapports personnels.
Section 2 : les rapports pécuniaires. 
Chapitre 2: les relations concubins et tiers.
Section 1: au début de l'union.
Section 2: pendant l'union.
Section 3: à la rupture de l'union.

L'ENFANT

LE DROIT DE LA FILIATION
Chapitre 1er : les dispositions communes à la filiation naturelle et légitime.
Section 1: la détermination de la date de la conception.
Section 2: la possession d'état.
Section 3: les actions relatives à la filiation.
Chapitre 2: la filiation légitime.
Section 1: l'établissement de la filiation légitime.
Section 2 : la preuve de la filiation légitime.
Chapitre 3 : la filiation naturelle.
Section 1 : les enfants dont la filiation naturelle peut être rétablie : le principe.
Section 2 : les modes d’établissement de la filiation naturelle

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