DROIT DES PERSONNES

 

Pour le droit civil, nous sommes des sujets de droit.
Tous les êtres humains sont des personnes physiques.
Le droit civil ne connaît pas les individus uniquement en tant que comme personne juridique.

Il reconnaît également des personnes 
qui ne sont pas des êtres humains,
mais qui sont des entités.
Ce sont des personnes morales,
qui sont aussi des personnes juridiques.

 

LES PERSONNES PHYSIQUES

L'EXISTENCE DE LA PERSONNE
Chapitre 1: de l'apparition à l'extinction de la personnalité.
Section 1: l'apparition de la personnalité.
Section 2: l'extinction de la personnalité.
Chapitre 2: l'absence et la disparition.
Section 1: l'absence.
Section 2: la disparition.

  LA DETERMINATION DU NOM
Chapitre 1: le nom.
Section 1: la détermination du nom.
Section 2: la protection du nom.
Chapitre 2: le domicile.
Section 1: la notion de domicile.
Section 2: la détermination du domicile.
Chapitre 3: les actes de l'état civil.
Section 1: l'organisation.
Section 2: l'utilité des actes de l'état civil.
Section 3: le contentieux.

  LES DROITS DE LA PERSONNALITE
Chapitre 1: le droit à l'intégrité physique.
Section 1: l'intégrité physique de la personne vivante.
Section 2 : le droit sur le corps après la mort.
Chapitre 2: le droit à l'intégrité morale.
Section 1: le droit au respect de la vie privée.
Section 2: le droit à l'image.
Section 3: le droit à l'honneur.

LES PERSONNES MORALES

Chapitre 1: la nature juridique de la personne morale.
Section 1: les théories doctrinales.
Section 2: les solutions du droit positif.
Chapitre 2: la classification des personnes morales.
Section 1: les personnes morales de droit public.
Section 2: les personnes morales de droit privé.
Chapitre 3: les conditions des personnes morales.
Section 1: l'existence de personnes morales.
Section 2: l'identification des personnes morales.
Section 3 Les conséquences des personnes morales.

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