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L'histoire
politique de Rome se déroule en trois étapes: la royauté
s'étend depuis les origines jusqu'en 509 avant J.C. où elle renversée pour
faire place à la respublica (la
chose publique) c'est à dire la République. Tous les citoyens sont concernés.
Elle dure jusqu'au 1er siècle après J.C. où éclate les troubles politiques
qui vont amener le régime de l'Empire qui
va se séparer en deux périodes: le Haut Empire du 1er au 3e siècle après
J.C. et le Bas Empire du 3e au 5e siècle. Il
reste à cette période un empire d'orient avec comme capitale Constantinople.
C'est Justinien qui va au 6e siècle après J.C. faire la somme de toutes les
connaissances en droit romain. L'histoire juridique de Rome n'obéit pas au même
rythme que son histoire politique, car ce qui compte est la procédure et son évolution
connaît trois grande étapes qui se situent à l'intérieur de périodes
chronologique. Les
étapes sont caractérisées par l'existence de formes strictes, pour avoir le
droit de faire un procès, il faut respecter un rituel, c'est la procédure
formaliste. Elle commence avec l'origine de Rome, c'est le droit romain
archaïque qui va durer jusqu'au 2e siècle avant J.C. Pendant un siècle le
formalisme s'atténue: on passe ainsi à la 2e étape qui est la procédure
formulaire. Cette procédure formulaire va durer jusqu'au 3e siècle. Elle
sera remplacée par la procédure
extraordinaire qui va modifier les habitudes de Rome et prendre formulaire,
car à cette époque, le magistrat romain, le prêteur,
aura
la possibilité de faire évoluer le droit. |
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NOTION DE PROCEDURE ROMAINE |
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 Les contrats formels Les contrats réels Les contrats consensuels: la vente et le louage Les contrats consensuels: la société et le mandat Les contrats innomés et les pactes munis d'actions Les quasi-contrats Théorie générale des contrats en droit romain |
| Les délits privés du droit civil romain Les délits prétoriens et quasi délits |
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THEORIE GENERALE DES OBLIGATIONS |
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